Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RAMPA ENTREPRISES
/
RAMPA TRAVAUX PUBLICS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAMPA TRAVAUX PUBLICS
RAMPA ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4558675
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
RAMPA TRAVAUX PUBLICS de RAMPA ENTREPRISES

Présentation de la marque RAMPA TRAVAUX PUBLICS

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par RAMPA ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAMPA TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est RAMPA ENTREPRISES domicilié(e) Parc Industriel - 07250 - LE POUZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE ALPES PLANTEVIN & ASSOCIES, Monsieur Christian PLANTEVIN domicilié(e) 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France.

La marque RAMPA TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMPA TRAVAUX PUBLICS arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

RAMPA ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : RAMPA REA , DELTA PREFABRICATION , RAMPA PROMOTION , RAMPA ENTREPRISES BATISSEURS D'ENVIRONNEMENT , RAMPA ENERGIES


RAMPA ENTREPRISES - Parc Industriel - 07250 - LE POUZIN - France


CONSEILS RHONE ALPES PLANTEVIN & ASSOCIES, Monsieur Christian PLANTEVIN - 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Installation de conduites d'eau ;

Conduites d'eau non métallique; Conduits forcés non métallique; Tuyaux de drainage non metallique; Tuyaux de descente non métallique; Tuyaux d'embranchement non métalliques; Tuyaux en grès; Tuyau de drainage non métallique ;

Conseil en construction; Services d'étanchéité.